DIOCESE DE CAMBRAI

DOCUMENTATION EXTRANET.

 

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Rubriques :

 

Archives, patrimoine, objets du culte, églises, art sacré.

(voir aussi la rubrique immobilier)

Lettre de Monseigneur GARNIER aux curés, EAP, délégués de l’immobilier voir 30-05-2005

Fonction et sauvegarde des archives ecclésiastiques.  voir 14-05-2005

Conservation et valorisation du Patrimoine culturel ecclésiastique voir 2005-06-01

Procédure en cas de vol d’objets d’art.  voir 2006-04-18

 

Registres de Catholicité

Diaporama de la réunion du 24 novembre 2014 voir nov. 2014

La Communication

Fiches pratiques mai 2008 : La communication entre les conseils et les équipes de la paroisse - www.cathocambrai.com - les feuilles paroissiales – Eglise de Cambrai – Affiches et tracts – voir 

 

Comptabilité

Plan comptable : glossaire voir 11/03/2009

Les dons ou collectes affectées  voir  11/03/09

Remises d’espèces aux guichets de la Poste (La Banque Postale)  voir  2006/2014

Ouvertures de comptes bancaires et signatures (paroisses et services)  voir mars 2009

Procédure pour la quête du Secours Catholique voir

 

Denier

Bordereau d’envoi chèques voir

Bordereau d’envoi d’espèces voir

Contrats

Arnaques

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les pièges contractuels

 

LE CEDRE (club d’achat)

Alerte ‘European City Guide’ voir 2004-11-29

Alerte « France Imprimerie Promotions Le Guide de la Ville » voir 22-12-2004

Alerte voir 23-12-2004

Alerte ‘Guide pour la ville’ voir 30-05-2005

 ‘annuaire professionnel Guide pour la ville’ voir 22-06-2006

Alerte ‘Facto Prima’ annuaire professionnel voir  22-11-2006

Alerte voir 03-07-2007

Modèle de fax à rejeter (prévenir l’économat) voir 28-09-2007

Alerte Mercier – Morin voir 23-01-2009

Mise en garde de la C.E.F. : Association Mère Térésa pour les enfants   voir  mars 2009

Alerte  ACTU.118 voir août 2009

Mise en garde de la CEF : Vente de matériel catéchétique voir nov. 2009

Mise en garde et rappel voir mai 2011

AnnuairePro – Nord voir nov 2012 (si vous recevez ce type de document jetez-le)

 

 

Note du Secrétariat de l’Episcopat voir 12-01-2005

 

Tarification marché du gaz propane d’août 2008 voir 25-08-2008

Tarification marché du gaz propane décembre     voir 16-12-2008

 

Associations

Les registres de la vie associative voir  2004

 

Assurances

Document diocésain voir 2011

Les types d’assurances voir

Généralités voir

 

Iconographie

Logo du diocèse voir

 

Les personnes

 

Animateurs de la pastorale

Ordre de mission

Grippe A/H1N1

Entretien annuel

 

Prise en charge des formations

 

Embauche - Chèque emploi

Assistant paroissial

Conférencier et prédicateurs

Organistes

 

Prise en charges des personnes dépendantes

 

Accueil des Etrangers

 

 

 

 

 

 

Orientations diocésaines pour les animateurs :  laïcs, religieux, religieuses voir juin 2002

Donnés aux animateurs par les « chefs de service ». voir oct. 2009

Dispositions et précautions. Voir oct. 2009

Grille d’évaluation de la mission voir

 

Pour les laïcs en mission ecclésiale, les religieuses, les prêtres et les diacres. Voir oct. 2009

 

Chèque emploi associatif  voir

Secrétariat paroissial : Texte diocésain  voir  28-01-2005

Honoraires des conférenciers voir 2014

La nomination d’un organiste titulaire voir 23-03-2008 Lettre aux curés voir 04-04-2008

 

Vade mecum de l’Union St Martin voir mise à jour de janvier 2009

 

 

Accueil des prêtres, religieuses et religieux étrangers – visa – assurance santé – permis de conduire :  note de la cellule d’accueil voir – invitation pour demande de visa voir  mars 2009

Fiscalité et Juridique

Sirenisation des paroisses voir 19-02-2004

 

L’immobilier

 

EGLISES :

Affectataire

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

SALLES :

 

Salles communales à la disposition des paroisses

 

Salles paroissiales mises à la disposition de particuliers

 

Vente

 

Travaux

 

 

 

 

Eglises et Cathédrales affectées au culte – Prérogatives de l’affectataire.

Relations avec les propriétaires : L’Etat pour les cathédrales et les communes pour les églises :

 

Fiches pratique pour les cathédrales

Suivies (page 32) de la

Circulaire NOR/IOC/D/11/21246C du 29 juillet 2011 relative aux édifices du culte : propriété, construction, réparation et entretien, règles d'urbanisme, fiscalité voir sep. 2013  (à partir de la page 32)

n.b. : la circulaire du 25 mai 2009 est abrogée.

 

Commentaire du service juridique de la CEF. voir sep. 2013

 

Un document de référence  (antérieur à la circulaire du 29 juillet 2011 ) :

LES EGLISES COMMUNALES – textes juridiques et guide pratique –

CEF et Comité National d’Art Sacré - édtions du cerf isbn 2-204-05203-5

 

Concerts dans les églises : (voir aussi les documents ci-dessus)

Texte national Voir

Réponse de M. le Curé voir

Orientations diocésaines voir

Circulaire de la Conférence des Evêques de France : activités compatibles avec le culte dans les édifices affectés au culte et propriété de l’Etat et des communes.1er mars 2009 voir

Concerts dans les églises : points importants à vérifier. Oct 2011 voir

 

Travaux dans les églises communales :

Aménagements, travaux, entretien des églises communales  mars 2007 voir

Financement des travaux dans les églises communales mars 2007 voir

Aménagement liturgique dans les églises communales avril 2010 voir

Financement des travaux dans une église communale avril 2010 voir

 

Sécurité :

Monoxyde de carbone fiche de prévention : le préchauffage est interdit voir décembre  2011

Rappel de la réglementation (source ARS) voir décembre 2011

Chauffage par radiants dans les églises (sécurité, normes de ventilation) voir

Rappel et cas concret voir novembre 2011

Que faire en cas d’intoxication voir dec. 2011

 

Divers :

Patrimoine mobilier des églises (publication MSC) voir 2001-05-01

Antennes dans les clochers voir 28-06-2002

Vol dans les églises (prévention – publication MSC) voir 01-04-2006

L’indemnité de gardiennage (principes) voir 27-06-2007

L’indemnité de gardiennage (montant pour 2012) voir  25/01/2012

 

 

Vendre des locaux à une commune pour un usage ultérieur. voir 02-11-2002

Jurisprudence (mise à disposition occasionnelle) voir 10-02-2007

 

Modèle de document de mise à disposition voir

 

 

Quand la question de la vente d’un immeuble se pose  voir

 

Permis de feu voir

 

Imprimés

Bordereau de remboursement clergé en services diocésains 2014 voir

Bordereau de remboursement frais de déplacement clergé en paroisse 2014 voir

Bordereau de remboursement frais, déplacements pour services et mouvements  voir en version excell

Fiche de remboursements : prêtres aînés 2014 voir

 

Informatique

Accès aux ressources informatiques, connexion au serveur voir 15-12-2008

Transfert de fichiers extranet-PC voir 15-11-2008

Imprimer sur votre imprimante locale lors d’une session de travail à distance voir 13-11-2008

Rappel des précautions et des procédures d’accès au serveur voir 25-06-2009

Recommandations pour l’achat d’un ordinateur pour la paroisse ou le service voir fev. 2010

 

Paroisse

Conseil économique : lettre de Monseigneur Garnier voir – statuts voir – déclaration voir

 

Pastorale

Orientations Diocésaines

 

n° 1 Quand des personnes divorcées à l’occasion de leur remariage civil demandent quelque chose à l’Eglise voir 04-05-2003

n° 2  L’accompagnement des familles en deuil et la conduite de funérailles par des laïcs voir 2003-03-19

n° 3  Le dimanche Voir 12-08-2004

  4   La Confirmation voir 28-10-2012

 

Prière pour nos paroisses nouvelles Festi-Paroisses 9 juin 2003  voir

 

Les ressources

Quêtes impérées

ou commandées

 

Legs, souscriptions, dons

Quêtes commandées de l’année 2015 voir

Quêtes commandées de l’année 2014 voir

 

 

Legs successions, assurances-vie : Brochure explicative tous publics voir 01/09/2008

Dispositions diocésaines pour les legs, les souscriptions et les dons voir 04-08-2008

 

ISF et Loi TEPA voir

 

Fondations de messes voir

 

Casuel des funérailles – Relation avec les Pompes Funèbres – Modèle de convention voir 22-03-2007

 

Sorties, camps, séjours,

Pèlerinages

Jeunesse et Sports

Sorties diocésaines (publication MSC)  voir

Pèlerinages des paroisses ou autres groupes. voir

Réglementation Jeunesse et Sports (texte diocésain) voir

Déclaration diocésaine préalable voir

Autorisation parentale    voir

Fiche sanitaire      voir

 

Subvention départementale en faveur des échanges internationaux pour les jeunes   voir